Les instances

Le CSE LesPEP64

Vous trouverez ci-dessous toutes les informations concernant le CSE LesPEP64 :

Plaquette CSE 2020 : Télécharger

 

Annexes plaquette CSE 2020 :

Dépliant toutes solutions PEEC : Télécharger

Fiche multi-solutions PEEC : Télécharger

Partenariat BPACA/CASDEN 2021 : Télécharger

Partenariat CREDIT AGRICOLE 2021: Télécharger

Partenariat CREDIT MUTUEL ENSEIGNANT : Télécharger

Kit d’adhésion mutuelle 2020 : Télécharger

Nouveaux services OCIANE 2021 : Télécharger

Garanties santé 2021 – Actifs : Télécharger

Garanties santé 2021 – Retraités : Télécharger

 

Comité Social et Economique LesPEP64 :

  • Bureau : 15 rue Maréchal Leclerc – 64270 SALIES DE BEARN
  • Adresse postale : B.P. 27 – 64270 SALIES DE BEARN
  • Tel : 05 59 28 43 17 / 06 42 41 18 47
  • Mail : celespep64@gmail.com

Le comité d’éthique

L’éthique

« Une vie bonne, avec et pour autrui, dans des institutions justes ». Selon Paul Ricoeur.

Dans le cadre de la structuration de la démarche d’amélioration continue de la qualité des prestations et services proposés par les structures des PEP 64 ainsi que dans celui de la mise en œuvre des Recommandations des Bonnes Pratiques Professionnelles (RBPP) de la Haute Autorité de Santé (HAS), l’Association LesPEP64 a considéré qu’il était important que les établissements et services disposent d’un espace permettant d’intégrer la réflexion éthique dans la pratique quotidienne des établissements et services, au bénéfice de la personne accompagnée, des parents et familles, et aussi des professionnels. Le conseil d’administration du 21.10.2020 a donc décidé de la création d’un comité d’éthique associatif.

Les missions du comité d’éthique

Le comité éthique est une instance consultative qui a pour objet de :

  • produire des avis éclairés;
  • diffuser des réflexions et des recommandations;
  • promouvoir, animer ou organiser des actions de sensibilisation (conférences, colloques, journées de réflexion et de formation…);
  • assurer une veille documentaire sur les questions éthiques.

Le fonctionnement du comité d’éthique

Le comité éthique est une instance pluridisciplinaire et pluraliste, composée de professionnels des établissements et services, d’éducateurs, de personnes accompagnées, de familles et de personnes ressources.

Il est composé de 18 membres.

Il se réunit 4 fois par an.

Qui peut le saisir ?

  • la personne accompagnée;
  • le représentant légal;
  • toute personne impliquée dans le parcours de vie de la personne accompagnée;
  • les professionnels de l’Association LesPEP64;
  • les administrateurs de l’Association LesPEP64;
  • les partenaires;
  • le comité d’éthique.

Comment le saisir ?

Par mail : comite-ethique@pep64.org

Par courrier postal : Monsieur Le Président du comité d’éthique 9 rue de l’Abbé Grégoire – 64140 Billère

Télécharger la plaquette en cliquant ici

Avis du comité d’éthique

Le dernier avis du comité d’éthique

Télécharger l’avis du comité d’éthique saisine n°1.

Télécharger l’avis du comité d’éthique saisine n°1 (synthèse).

Archives des avis du comité d’éthique

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