Avis du comité d’éthique

Le dernier avis du comité d’éthique

Télécharger l’avis du comité d’éthique saisine n°6 : La transidentité dans nos établissements et services

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Archives des avis du comité d’éthique

Télécharger l’avis du comité d’éthique saisine n°1 : Place des familles, place des tuteurs dans l’accompagnement d’un adulte en foyer.

Télécharger l’avis du comité d’éthique saisine n°1 (synthèse).

Télécharger l’avis du comité d’éthique saisine n°2 : Autodétermination chez les adultes en situation de handicap Focales du logement Et de la vie affective et sexuelle

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Télécharger l’avis du comité d’éthique saisine n°3 : Vie affective et sexuelle des personnes accompagnées, rôle de nos équipes en la matière et équilibre des places et postures

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Télécharger l’avis du comité d’éthique saisine n°4 : Le fait laïque dans nos institutions

Télécharger l’annexe 1 de l’avis n°4

Télécharger l’annexe 2 de l’avis n°4

Télécharger l’avis du comité d’éthique saisine n°5 : Soins, traitements ou accompagnements : la question du consentement éclairé, la question du refus

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